Informations légales
Mentions légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
Dernière mise à jour :
1. Éditeur du service
Le site Troviio (ci-après « le Service ») est édité par :
- Nom : Troviio SAS
- SIRET : 365 497 375 00019
- RCS : Paris 365 497 375
- TVA intracommunautaire : FR78365497375
- Capital social : 1 000 €
- Adresse : 128 Rue de Rivoli, 75001 Paris, France
- Téléphone : +33 1 85 14 92 20
- Email : [email protected]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Sébastien Babcoq, en qualité de fondateur du Service.
3. Hébergeur
Le Service est hébergé par :
- Société : Hetzner GmbH
- Adresse : Guntherstraße 9b, 90461 Nürnberg, Allemagne
- Téléphone : +49 911 52525-0
- Site web : https://www.hetzner.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur https://www.troviio.com (textes, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Troviio SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite, conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Conditions d'utilisation
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter. Le Service se réserve le droit de modifier ces mentions à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
6. Limitation de responsabilité
Le Service s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées, sans pouvoir garantir leur exhaustivité. L'utilisateur utilise le Service sous sa seule responsabilité. Troviio ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Service.
7. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse email suivante : [email protected].